TERMES ET CONDITIONS SUR LA
Licence de Revente Personnalisable (lrp) chez digit'aventure
Avant de commencer à utiliser nos produits, nous vous prions de bien vouloir consulter attentivement les conditions de notre licence de revente personnalisable. Cette licence définit les règles et les droits relatifs à l'utilisation, la personnalisation et la revente de nos produits.
En procédant à l'achat et à la personnalisation de nos produits, vous acceptez automatiquement les termes de cette licence.
1. Personnalisation des Produits:
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Les détenteurs de la licence ont la possibilité d'apporter des modifications aux produits fournis par Digit'Aventure. Ces ajustements peuvent concerner divers aspects tels que les textes, les éléments graphiques, les palettes de couleurs, les mises en page, les logos, et toute autre adaptation nécessaire pour aligner le produit avec l'identité visuelle et les exigences spécifiques de la marque du détenteur de la licence.
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Ces modifications peuvent être effectuées pour répondre aux besoins particuliers de leur audience cible, améliorer la convivialité du produit, ou intégrer des éléments spécifiques à leur secteur d'activité. L'objectif principal de cette possibilité de personnalisation est de fournir une flexibilité maximale, permettant ainsi aux détenteurs de la licence de faire des produits uniques et adaptés à leur marché.
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Cependant, il est important de souligner que les modifications ne doivent pas enfreindre les droits d'auteur, la propriété intellectuelle, ou les lois en vigueur. Digit'Aventure se réserve donc le droit de vérifier et d'approuver les personnalisations afin de garantir le respect des normes légales et éthiques.
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Nous encourageons vivement les détenteurs de la licence à investir le temps nécessaire pour réaliser des personnalisations de qualité, reflétant ainsi leur identité de marque et répondant aux attentes de leur public. Cette démarche de personnalisation permettra aux détenteurs de la licence de se démarquer sur le marché tout en offrant une expérience unique à leurs clients finaux.
2. Option avec ou sans Photo:
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Certains produits proposés dans le cadre de cette licence offrent une option avec ou sans photo. Cette possibilité a été pensée pour offrir aux acheteurs une flexibilité accrue dans l'utilisation des produits, en fonction de leurs besoins spécifiques.
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Avec Photo: Les acheteurs ont le droit de conserver et d'utiliser les images fournies avec les produits, y compris, mais sans s'y limiter, les photos, les graphiques, les guides visuels, les templates, etc. Ces éléments visuels peuvent être intégrés dans les produits personnalisés vendus par les acheteurs à leurs propres clients. Cependant, les acheteurs doivent obligatoirement personnaliser la couverture du produit. Cette exigence est valable pour tous les produits, notamment les guides, ebooks, planificateurs, journaux. Ainsi, bien que les images fournies puissent être utilisées à l'intérieur du produit, la couverture DOIT être personnalisée pour assurer une différenciation visuelle sur le marché.
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Sans photo: Dans le cadre de l'option sans photo, le produit est livré sans images préalablement incluses. Les acheteurs ont la liberté totale d'inclure leurs propres photos lors de la personnalisation des produits. Cette approche offre une flexibilité maximale, permettant aux acheteurs de choisir et d'intégrer des visuels spécifiques qui correspondent parfaitement à leur vision et à l'identité de leur marque.
3. Restrictions sur la Couverture des Produits:
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La couverture des produits ne peut PAS être utilisée lors de la revente. Cette mesure vise à limiter la diffusion de produits identiques sur le marché, encourageant ainsi la création de couvertures uniques alignées sur la marque de l'acheteur.
4. Autorisation de Revente par les Clients :
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Les acheteurs de cette licence ont le droit de décider s'ils autorisent ou non leurs propres clients à revendre les produits personnalisés qu'ils ont achetés.
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Il est important de souligner que cette autorisation concerne spécifiquement les produits personnalisés créés par les clients eux-mêmes à partir des modèles originaux fournis par Digit'Aventure. Les modèles originaux demeurent la propriété exclusive de Digit'Aventure et ne sont pas autorisés à la revente.
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Les acheteurs doivent définir des conditions claires et explicites quant à l'autorisation de revente par leurs clients. Cela peut inclure des restrictions géographiques, des limitations de prix, ou d'autres critères jugés appropriés par l'acheteur.
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Digit'Aventure ne peut être tenu responsable des accords conclus entre les acheteurs et leurs clients en matière de revente. Les acheteurs sont responsables de faire respecter les conditions qu'ils ont définies et doivent s'assurer que leurs clients comprennent les limitations et obligations liées à la revente des produits personnalisés.
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Les acheteurs sont encouragés à instaurer des pratiques transparentes et éthiques en matière de revente, favorisant ainsi une utilisation responsable des produits personnalisés sur le marché.
5. Utilisation Légitime:
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Les produits personnalisés issus de cette licence doivent être utilisés conformément à toutes les lois et réglementations en vigueur relatives aux droits d'auteur, à la propriété intellectuelle et au commerce électronique, et de manière légale et éthique. Les acheteurs s'engagent à ne pas utiliser les produits de manière diffamatoire, contraire à l'éthique, illégale ou préjudiciable à des tiers. Digit'Aventure décline toute responsabilité en cas d'utilisation abusive des produits par les acheteurs ou leurs clients. Les acheteurs acceptent d'assumer l'entière responsabilité des conséquences découlant de l'utilisation des produits personnalisés.
6. Droit de Révocation:
Digit'Aventure se réserve le droit de révoquer la présente licence dans les situations suivantes :
- Utilisation abusive ou non conforme aux termes de la licence par l'acheteur.
- Violation des droits d'auteur, des droits de propriété intellectuelle, ou toute autre infraction aux lois en vigueur.
- Non-respect des engagements stipulés dans cette licence.
En cas de révocation, l'acheteur est tenu de cesser immédiatement toute utilisation, personnalisation et revente des produits concernés. Digit'Aventure se réserve également le droit de prendre des mesures légales appropriées en cas de non-respect des termes de la licence. La révocation de la licence n'exonère pas l'acheteur de ses responsabilités envers Digit'Aventure, et les obligations de non-concurrence et de respect des droits de Digit'Aventure subsistent même après la révocation.
7. Responsabilités de Digit'Aventure:
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Digit'Aventure s'engage à fournir un support technique raisonnable aux acheteurs tout au long de la validité de la licence. Ce support peut inclure des explications sur l'utilisation des produits, des conseils pour la personnalisation et des réponses à des questions techniques raisonnables.
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Toute mise à jour des produits sera proposée à la discrétion de Digit'Aventure, dans le but d'améliorer la qualité, la fonctionnalité ou la sécurité. Cependant, Digit'Aventure n'est pas obligé de fournir des mises à jour régulières et se réserve le droit de modifier ou d'arrêter le support pour un produit spécifique à tout moment, selon sa propre discrétion.
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Digit'Aventure ne garantit pas la disponibilité continue des produits, et les acheteurs reconnaissent que des circonstances indépendantes de la volonté de Digit'Aventure peuvent affecter la disponibilité et la fonctionnalité des produits.
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Il incombe aux acheteurs de vérifier la compatibilité des produits avec leur système et de prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter toute perte de données ou tout dysfonctionnement résultant de l'utilisation des produits personnalisés. Digit'Aventure décline toute responsabilité en cas de dommage direct, indirect, accessoire ou consécutif résultant de l'utilisation des produits.
8. Mises à Jour des Conditions:
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Digit'Aventure se réserve le droit de modifier les termes de cette licence à sa discrétion. Les acheteurs seront notifiés de toute modification substantielle par le biais des coordonnées fournies lors de l'achat de la licence.
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Les modifications des termes prendront effet à la date spécifiée dans l'avis de modification. En continuant à utiliser les produits personnalisés après la date d'entrée en vigueur des modifications, les acheteurs reconnaissent et acceptent les nouveaux termes.
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Il incombe aux acheteurs de vérifier régulièrement les termes afin de rester informés des éventuelles modifications. Les termes actuels sont toujours accessibles sur le site web de Digit'Aventure.
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Si un acheteur n'accepte pas les nouveaux termes, il a le droit de cesser d'utiliser les produits personnalisés et de mettre fin à la revente desdits produits. Tout usage continu après la date d'entrée en vigueur des modifications sera considéré comme une acceptation des nouveaux termes.
9. Clause de Non-Concurrence:
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Les acheteurs reconnaissent et acceptent qu'ils ne peuvent utiliser les produits personnalisés dans le but de concurrencer directement Digit'Aventure ou ses activités. Cette clause de non-concurrence est établie pour préserver l'intégrité du travail de Digit'Aventure et prévenir toute forme de concurrence déloyale.
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Ils s'engagent à ne pas reproduire, distribuer ou vendre les produits personnalisés d'une manière susceptible de porter préjudice aux intérêts légitimes de Digit'Aventure. Les acheteurs ne doivent pas utiliser les produits de manière à créer une confusion avec ceux de Digit'Aventure, ni à ternir la réputation de l'entreprise.
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Cette clause de non-concurrence demeure en vigueur même après la fin de la licence. En cas de violation, Digit'Aventure se réserve le droit de prendre des mesures légales appropriées pour protéger ses droits et intérêts, y compris des actions en justice pour réclamer des dommages-intérêts.
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En acceptant cette licence, les acheteurs s'engagent à respecter ces conditions et à promouvoir une utilisation éthique et responsable des produits. Tout manquement à ces conditions pourrait entraîner la révocation de la licence.
10. Durée de la Licence:
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La présente licence reste valide pour une durée indéterminée, sauf indication contraire spécifiée lors de l'achat. En cas de licence à durée limitée, les acheteurs doivent respecter la période de validité spécifiée.
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À l'expiration de la période de validité, les droits d'utilisation, de personnalisation et de revente des produits personnalisés prendront fin automatiquement, sauf si la licence est renouvelée conformément aux conditions prévues.
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Digit'Aventure se réserve le droit de résilier immédiatement la licence en cas de violation des termes par l'acheteur. En cas de résiliation, l'acheteur doit cesser toute utilisation des produits personnalisés et cesser leur revente.
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Les modalités de renouvellement, le cas échéant, seront définies dans les conditions de renouvellement de la licence. Digit'Aventure peut modifier ces modalités à sa discrétion, sous réserve d'un préavis aux acheteurs conformément à la clause 11 des présentes conditions.
Clause de Personnalisation et de Non-Copie :
Notez qu'il est strictement interdit :
1. De revendre ou céder tous liens ou produits de Digit'Aventure en l'état :
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Les acheteurs sont expressément requis de personnaliser les fichiers obtenus via Digit'Aventure. Cela suppose une modification substantielle des couleurs, des polices de caractères, et éventuellement des titres et des images, afin de produire des produits uniques qui incarnent l'identité de l'acheteur.
2. De copier/utiliser le contenu présent sur le site Digit'Aventure :
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Il est formellement interdit de reproduire ou d'utiliser tout contenu présent sur le site Digit'Aventure, notamment les descriptions de produits, les captures d'écran des maquettes et les images, les articles de blog, et tout autre matériel. Cette mesure vise à protéger les droits d'auteur et la propriété intellectuelle de Digit'Aventure.
3. Pensez à lire les descriptions des produits en entier
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Nous encourageons vivement les acheteurs à examiner attentivement les descriptions des produits fournies par DigitAventure. Cela garantit une compréhension claire des droits, des restrictions et des obligations associés à chaque produit.
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Tout manquement aux conditions d'utilisation de la licence de Digit'Aventure peut entraîner des actions légales. Il est impératif de respecter ces conditions pour éviter des conséquences juridiques. Nous vous incitons à lire attentivement ces conditions et à nous contacter en cas de questions. La coopération dans le respect de ces règles assure une utilisation harmonieuse des produits de Digit'Aventure.